Un accord bien structuré et juridiquement solide protège non seulement les droits de l'enfant, mais prévient également les conflits futurs entre les parents, garantissant ainsi une plus grande stabilité pour toutes les parties concernées.

La clarté des dispositions relatives à l'exercice des responsabilités parentales, aux droits de visite du parent non-résident et à la gestion des dépenses assure une meilleure adaptation à la nouvelle réalité familiale.

Le domicile familial, qui est l'un des points clés de l'accord, est directement lié à la résidence de l'enfant, car il peut être attribué au parent avec lequel l'enfant vivra. L'attribution du domicile peut être décidée par le tribunal en fonction de l'intérêt de l'enfant, indépendamment du régime de propriété du bien immobilier.

L'utilisation de moyens électroniques pour permettre des contacts fréquents avec le parent éloigné est souvent prévue dans les accords.

De même, des périodes de vacances prolongées peuvent être accordées, permettant des périodes de visite plus longues pendant les vacances scolaires et les jours fériés, ainsi que des déplacements alternés (il peut être convenu que l'enfant rende visite au parent non gardien et vice-versa), avec un partage des frais de déplacement en fonction des capacités financières des parents.

Dans ces situations, il est courant que la résidence de l'enfant soit attribuée exclusivement à l'un des parents, car un partage équilibré du temps de présence peut s'avérer impraticable lorsqu'une grande distance physique sépare les parents.

En outre, bien que la règle générale au Portugal prévoie que les responsabilités parentales concernant les décisions importantes dans la vie de l'enfant (ex.: éducation, santé, religion) doivent être exercées conjointement par les deux parents, cette règle peut être écartée lorsque la distance complique la prise de décisions efficace ou lorsque l'absence de dialogue entre les parents nuit à l'enfant. Dans ces cas, le tribunal peut attribuer exclusivement à l'un des parents la responsabilité de prendre ces décisions, garantissant ainsi une plus grande stabilité dans la vie de l'enfant.

Ainsi, dans les situations où le parent non-résident se trouve à une grande distance géographique, que ce soit parce qu'il réside à l'étranger ou dans une ville très éloignée de son enfant, ce qui entraîne souvent une relation affective limitée et peu de contacts avec l'enfant, le tribunal devrait, dans ces circonstances, écarter l'exercice conjoint des responsabilités parentales pour les questions particulièrement importantes de la vie de l'enfant. Le parent résident conserve toutefois l'obligation d’informer l’autre parent des décisions prises à ce sujet.

Quel que soit le pays de résidence défini dans l'accord initial, tout changement de résidence de l'enfant vers un autre pays nécessite le consentement exprès du parent non-résident. Si ce dernier ne donne pas son accord, le déménagement ne peut avoir lieu qu'avec une autorisation judiciaire.

Ce principe protège le droit de l'enfant à maintenir une relation étroite avec ses deux parents et empêche les déplacements internationaux susceptibles de nuire à son bien-être ou d’être utilisés comme moyen d’entraver le contact avec l’un des parents.

En conclusion, la régulation des responsabilités parentales est un instrument fondamental pour assurer le bien-être et le développement sain de l'enfant après la séparation des parents. Quelle que soit la relation entre les parents, l'intérêt supérieur de l'enfant doit toujours primer, en guidant les décisions relatives à la résidence, au droit de visite et à l'obligation alimentaire de manière juste et équilibrée.

Compte tenu de la complexité de ces questions et des éventuelles implications juridiques, il est essentiel de faire appel à des avocats spécialisés en droit de la famille.

Département du Droit de la Famille et Entreprise familiale

Belzuz Advogados SLP

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