Notre équipe est qualifiée pour identifier et répondre aux situations où il est nécessaire de garantir la préservation intergénérationnelle du patrimoine familial, par la création de structures unifiant les intérêts de la famille au regard de tout ou partie du patrimoine, indépendamment de sa nature, mobilière et/ou immobilière. En même temps, cette approche permet à l'organisation du patrimoine familial de s'adapter aux objectifs stratégiques de la famille, établis potentiellement dans un Protocole Familial.

Les titulaires du patrimoine peuvent utiliser divers mécanismes et instruments, non seulement pour rationnaliser la succession, mais aussi pour maximiser les ressources à tout moment et dans la mesure du possible, afin d'obtenir les solutions les plus efficaces, d'un point de vue fiscal.

En fonction des objectifs de chaque famille, ces structures peuvent inclure, par exemple :

• Constitution de family offices.

• Constitution de holdings familiaux.

• Séparation d'éléments du patrimoine, par exemple, par la formation d'entreprises ou de groupes d'entreprises.

• Création d'instruments contractuels ou légaux régulant le transfert de participations après un décès.

• Considération de la création de structures fiduciaires.

• Séparation d'actifs, en fonction d'accords avec certains objectifs ou pour des raisons d'efficacité fiscale.

En rapport avec la restructuration du Patrimoine / Négoce Familial, Belzuz Abogados, S.L.P. conseille également ses clients pour les aspects suivants:

• L'internationalisation des entreprises, en particulier à travers l'ouverture de succursales, d'entreprises ou autres entités juridiques, par la conclusion d'accords comme les joint Ventures et l'association en participation.

• Processus en vue de l'acquisition ou la vente d'entreprises familiales, restructuration corporative et réorganisations corporatives.

• Conseil en matière d'opérations visant à séparer actifs familiaux et d'entreprises.

• Conseil légal pour les situations de conflits entre associés / actionnaires.

En savoir plus sur le Département du Droit de la Famille et Entreprise Familiale | Madrid (Espagne)